top of page
Mentions légales

BS Graphic

Société à responsabilité limitée au capital de 100 000 euros

Siège social : 20 rue Théron de Montaugé – 31200 TOULOUSE

502 124 993  RCS Toulouse

SIRET 50212499300036

Tél. : +33 5 34 59 13 11

TVA intracommunautaire : FR08502124993

Responsabilité

BS Graphic met tout en oeuvre pour offrir aux internautes l'accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service ou d'une absence de disponibilité

des informations.

Confidentialité

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Il vous suffit d’écrire à contact.toulouse@bsgraphic.fr

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site Web dont l’adresse est la suivante :

BS Graphic – 20 rue Théron de Montaugé – 31200 TOULOUSE

Propriété intellectuelle

Le site internet ainsi que l'ensemble des droits afférents est la propriété exclusive de BS Graphic. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

bottom of page